Clause de Non-Responsabilité
Dernière mise à jour: 04/08/2025
1. Informations générales
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2. Conseils professionnels
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Pour obtenir des conseils professionnels adaptés à votre situation spécifique, nous vous recommandons de consulter directement un expert-comptable ou un conseiller fiscal.
3. Limitation de responsabilité
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5. Modification du contenu
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7. Indemnisation
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8. Loi applicable
La présente clause de non-responsabilité est régie par le droit français. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
9. Modification de la clause de non-responsabilité
Nous nous réservons le droit de modifier cette clause de non-responsabilité à tout moment. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des modifications éventuelles.
10. Contact
Si vous avez des questions concernant cette clause de non-responsabilité, vous pouvez nous contacter à :
aurelithomari.com
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75019 Paris, France
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